Appel d'Offre PublicSource: TED
253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
Valence Romans Agglo
Châteauneuf-sur-Isère (26)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/04/2026
Résumé de la consultation
Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
Attendus Clés
Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
Planning prévisionnel
Publication12/03/2026
Démarrage des prestations30/09/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.