Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
TRANSPORT PUBLIC REGULIER, SCOLAIRE ET OCCASIONNEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Deux-Sèvres (79)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
13/04/2026
Résumé de la consultation
TRANSPORT PUBLIC REGULIER, SCOLAIRE ET OCCASIONNEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication14/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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