Lot 1
Étude sur les cadres réglementaires et normatifs relatifs au recyclage et aux matières recyclées
Analyse des cadres réglementaires et normatifs encadrant les opérations de recyclage et les matières recyclées.
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Étude sur les cadres réglementaires et normatifs relatifs au recyclage et aux matières recyclées
Autres organismes
France
Lieu d'exécution (DCE): France
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Résumé de la consultation
Réaliser une étude analysant les cadres réglementaires et normatifs encadrant les opérations de recyclage et les matières recyclées pour éclairer les pratiques et la conformité.
Lots (1)
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
PublicationRécemment
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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